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Contrat cadre international de crédit-bail

Si votre société possède plusieurs sites, il est logique de recourir à un contrat du type contrat cadre international de crédit-bail (International Master Lease) pour vos besoins en crédit-bail. Un contrat contenant tous les termes et conditions est signé à la fois par le "Preneur" et le "Bailleur". Puis, des conditions particulières applicables aux contrats de bail respectifs sont signées après l'achèvement et l'installation du matériel sur chaque site ou de chaque phase. Ainsi, des coûts séparés et identifiables pourront être imputés à chacune de vos installations.

Tout comme les autres contrats de bail que nous proposons, tous les coûts relatifs au matériel, aux logiciels, à l'installation, à la formation, aux services, etc. peuvent être tous inclus dans le contrat. Vous, en tant que Preneur, devez entretenir et assurer le matériel mais vous pourrez naturellement acheter directement des modules de services et des contrats de services à Fujitsu ou à l'un de nos partenaires.

Le Contrat cadre de crédit-bail (Master Lease Agreement) peut être établi avant toute livraison et rester en vigueur pendant de nombreuses années. Les conditions particulières jointes à un Contrat cadre international de crédit-bail donnent des informations sur le matériel et les conditions de paiement et peuvent prendre la forme d'un Contrat de location-acquisition (Finance Lease) ou d'un Contrat de location-exploitation (Operating Lease). Un matériel supplémentaire peut être ajouté au contrat de crédit-bail et le matériel peut être échangé en optant pour la solution ‘Technology Refresh’.

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